SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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9 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "13/09/2019" du filtre Date de séance
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A111, A112, A132 ET A134)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE D'UN CAMION APPLICATEUR POINT A TEMPS AUTOMATIQUE (PATA) PAR APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES
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- Date : 13/09/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNE DE KAYSERSBERG-VIGNOBLE (KIENTZHEIM)AMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR À FEUX - RD N° 1BIS, 11-I ET 28 EN ET HORS AGGLOMÉRATIONCONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE, DE FINANCEMENT ET DE TRANSFERT DE GESTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MULHOUSE ROUTES DEPARTEMENTALESENTRETIEN DES TRAVERSES PAR LA VILLEANNÉES 2007/2008/2009AVENANT N° 7 À LA CONVENTION N° 97/2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CREATION D'UN ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE HORBOURG-WIHR ET ARTZENHEIMMARCHE N° 120/08 ATTRIBUE A LA SOCIETE COLAS NORD EST S.A.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/09/2019
- Rapporteur : Non défini
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RD 419 - DÉVIATION DE BALLERSDORF-MARCHÉ M2 - TRAVAUX PRÉPARATOIRES - N° 18452 - CLIMENT TP
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- Date : 13/09/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
WITTENHEIMFRANCHISSEMENT DE LA RD 429 EN PASSAGE INFERIEUR - TRAVAUXCONVENTION PORTANT OFFRE DE CONCOURS
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- Date : 13/09/2019
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LIEU - DIT PONT D'ASPACHCONVENTION RELATIVE AUX MODALITES D'ENTRETIEN DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL - ZONE AMENAGEE ENTRE LES RD 483 ET RD 26 EN AGGLOMERATION DE BURNHAUPT-LE-HAUT.
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- Date : 13/09/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin